En vigueur au 13/11/2023

TOMAA attache une grande importance à la protection des données à caractère personnel et de la vie privée de ses utilisateurs et clients. A cette fin, TOMAA s’engage à procéder aux traitements de ces données à caractère personnel conformément aux lois et réglementations applicables dans les pays d’où ses utilisateurs accèdent au site Internet https://tomaa.fr/, dont en particulier le Règlement européen Général sur la Protection des Données (« RGPD »).

La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur https://tomaa.fr/ (le « Site ») ou que vous y effectuez un achat.

1. Identité du responsable du traitement

TOMAA est respectueux de la vie privée et des données à caractère personnelles des utilisateurs de son site. Le responsable du traitement informatique des données à caractère personnel est Thomas Ciornei.

Adresse mail de contact : contact@tomaa.fr
Numéro de téléphone : 0661291924

L'ensemble des données à caractère personnel font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes et à la suggestion de produits adaptés aux besoins du Client. Ces données sont exclusivement réservées à TOMAA.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce en ligne qui nous permet de vendre nos produits et services (voir les Mentions Légales).

2. Informations personnelles recueillies

Les données à caractère personnel désignent toutes informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (appelée l’ « Utilisateur »). Dans le cadre du Site les Utilisateurs sont les internautes visitant ce site Internet et les clients qui achètent des produits sur le Site.

Les données à caractère personnel concernées par la présente Politique de Confidentialité sont donc toutes données se rapportant à ces internautes et utilisateurs (clients), dans la mesure où ils sont identifiés ou identifiables, par exemple au moyen de leur identifiant de compte utilisateur.

Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies qui sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous parcourez le Site, nous recueillons des informations sur les pages web ou produits individuels que vous consultez, les sites web ou les termes de recherche qui vous ont permis d'arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site.

Les données suivantes sont susceptibles d’être collectées lors d’une création de compte ou inscription à une newsletter :
Données d’identification : Nom, prénom
Données de contact : Adresse, téléphone, email
Caractéristiques personnelles : Civilité, animaux possédés
Données de connexion et d’utilisation : adresse IP, données de localisation, données de navigation, préférences et centres d’intérêts, produits consultés, réclamations, le contenu des commentaires et des e-mails que vous nous avez adressés, les adresses e-mail.

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par une astérisque. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site.
Nous effectuons également des mesures d’audience, nous mesurons par exemple le nombre de pages vues, le nombre de visites du site, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Vos informations personnelles sont susceptibles d’être recueillies lorsque vous :
Contactez le service client (par courrier, messagerie, etc.)
Participez à un jeu promotionnel
Naviguez sur le site et achetez des articles
Remplissez un formulaire de saisie d’information (ex. newsletter, contact, etc.)

3. Utilisation des données personnelles

En règle générale, nous utilisons les Informations sur la commande que nous recueillons pour traiter toute commande passée par le biais du Site (y compris pour traiter vos informations de paiement, organiser l'expédition de votre commande et vous fournir des factures et/ou des confirmations de commande).
En outre, nous utilisons ces Informations sur la commande pour :
Communiquer avec vous ;
Evaluer les fraudes ou risques potentiels ;
Lorsque cela correspond aux préférences que vous nous avez communiquées, vous fournir des informations ou des publicités concernant nos produits ou services.

Ces traitements sont fondés sur la nécessité de sa mise en œuvre pour l’exécution d’un contrat auquel l’utilisateur est partie, à savoir les conditions générales de vente du Site (CGU/ CGV).

1. Gestion de la relation client : SAV, conseils, notifications de retour en stock.

Ce traitement est fondé sur la nécessité de sa mise en œuvre pour l’exécution d’un contrat auquel l’utilisateur est partie, à savoir les conditions générales de vente du Site (CGU/ CGV).
Le traitement ayant pour finalité le recueil des avis clients relativement aux produits est basé sur leur consentement.

2. Connexion à votre compte d’utilisateur :

Quand vous passez commande sur notre Site, nous vous proposons un accès à votre « Compte Utilisateur » protégé par un mot de passe. Cela vous permet d’avoir accès aux informations relatives à vos commandes passées et de corriger vos informations personnelles si besoin. Il est important de ne pas divulguer à des tiers les données d’accès à votre « Compte Utilisateur » dont l’usage est strictement personnel. Ce traitement est fondé sur la nécessité de sa mise en œuvre pour l’exécution d’un contrat auquel l’utilisateur est partie, à savoir les conditions générales d’utilisation du Site (CGU/ CGV).

3. Publicité, études et analyses marketing. :

Nous utilisons les données vous concernant pour vous envoyer des informations sur nos produits et vous recommander des produits en vente sur notre site qui pourraient vous intéresser. Nous avons recours à la publicité par email uniquement dans les limites définies par la loi. Ce traitement est fondé sur votre consentement.

4. Abonnement à la newsletter :

Si vous décidez de vous abonner à notre newsletter, vous recevrez des informations sur des offres avantageuses dont vous pourrez interrompre la réception à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters. Les informations collectées dans le cadre de l’inscription à notre newsletter nous permettent de vous faire des offres commerciales plus pertinentes. Ce traitement est fondé sur votre consentement.

5. Consultation du Site :

Pour des raisons de sécurité, lors de vos visites sur notre Site les données suivantes peuvent être recueillies et enregistrées de manière temporaire : nom de domaine ou adresse IP, code réponse http, le nombre d’octets transférés, l’adresse du site internet par lequel l’utilisateur est arrivé. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de TOMAA, consistant à mieux connaître la fréquentation du Site.

Nous utilisons les Informations sur l'appareil (en particulier votre adresse IP) que nous recueillons pour évaluer les fraudes ou risques potentiels et, de manière plus générale, pour améliorer et optimiser notre Site (par exemple, en générant des analyses sur la façon dont nos clients parcourent et interagissent avec le Site, et pour évaluer la réussite de nos campagnes de publicité et de marketing).
Ces données pourront également être utilisées afin de proposer des offres plus pertinentes à nos utilisateurs (notamment par l’utilisation de cookies). Ce traitement est fondé sur votre consentement (via le bandeau cookies).

4. Base juridique

Les données sont collectées soit pour satisfaire aux obligations légales (traitement d’une commande par exemple) ou suite à votre consentement explicite du recueil de ces données.

5. Durée de conservation

TOMAA met en œuvre des dispositions (physique, intellectuelle et organisationnelle) pour protéger vos données personnelles.
Nous conservons les données pendant une durée de cinq (5) années à compter de la fin des relations avec le client ou le prospect. À défaut d’exercice des droits mentionnées ci-après (Mes droits), la société TOMAA conserve les données à caractère personnel pour une durée qui n’excède pas celle des finalités pour lesquelles elles sont traitées, c’est à dire de 5 ans à compter de la date de votre dernier consentement.
Néanmoins, les informations permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale peuvent être archivées conformément aux dispositions légales en vigueur.

6. Partage des informations à des tiers

Nous partageons vos Informations personnelles avec des tiers qui nous aident à les utiliser aux fins décrites précédemment. Par exemple, nous utilisons Shopify pour héberger notre boutique en ligne – pour en savoir plus sur l'utilisation de vos Informations personnelles par Shopify, veuillez consulter la page suivante :
https://www.shopify.fr/legal/confidentialite. assistance@shopify.com ; 1-613-241-2828

Nous utilisons également Google Analytics pour mieux comprendre comment nos clients utilisent le Site – pour en savoir plus sur l'utilisation de vos Informations personnelles par Google, veuillez consulter la page suivante :
https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/
. Vous pouvez aussi désactiver Google Analytics ici :
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
Enfin, il se peut que nous partagions aussi vos Informations personnelles pour respecter les lois et règlementations applicables, répondre à une assignation, à un mandat de perquisition ou à toute autre demande légale de renseignements que nous recevons, ou pour protéger nos droits.
TOMAA assure la conformité avec les exigences de protection des données pour toutes ses sociétés sous-traitantes.

7. Fichiers témoins (cookies)

Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non. Ce sont essentiellement des cookies concernant la performance et les statistiques du site. Les données collectées dans le cadre des cookies sont à destination de Shopify, qui les utilise pour les fins décrites ci-dessous :
_session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).
_shopify_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.
_shopify_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.
cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.
_secure_session_id, identificateur unique de session storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Les « fichiers journaux » suivent l'activité du Site et recueillent des données telles que votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, votre fournisseur d'accès Internet, vos pages référentes et de sortie, et vos données d'horodatage (date et heure). Les « pixels invisibles », les « balises » et les « pixels » sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations sur la façon dont vous parcourez le Site.

Par ailleurs, lorsque vous effectuez ou tentez d'effectuer un achat par le biais du Site, nous recueillons certaines informations vous concernant, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse d'expédition, vos informations de paiement (y compris vos numéros de cartes de crédit, compte paypal, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.) Ces informations collectées automatiquement sont désignées par l’appellation « Informations sur la commande ». Lorsque nous utilisons l'expression « Informations personnelles » dans la présente Politique de confidentialité, nous faisons allusion à la fois aux Informations sur l'appareil et aux Informations sur la commande.

8. Publicité comportementale

Comme indiqué ci-dessus, nous utilisons vos Informations personnelles pour vous proposer des publicités ciblées ou des messages de marketing qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la publicité ciblée, vous pouvez consulter la page d'information de la Network Advertising Initiative (NAI) à l'adresse suivante :
http://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.
Vous pouvez refuser la publicité ciblée ici :
- FACEBOOK – https://www.facebook.com/settings/?tab=ads
- GOOGLE – https://www.google.com/settings/ads/anonymous
- BING – https://about.ads.microsoft.com/fr-fr/ressources/politiques/annonces-personnalisees

Vous pouvez également vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d’y être affichées : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

9. Ne pas suivre

Veuillez noter que nous ne modifions pas la collecte de données de notre Site et nos pratiques d'utilisation lorsque nous détectons un signal « Ne pas suivre » sur votre navigateur.

10. Vos droits

Si vous êtes résident(e) européen(ne), vous disposez d'un droit d'accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet et vous pouvez demander à ce qu'elles soient corrigées, mises à jour ou supprimées. Par ailleurs, si vous êtes résident(e) européen(ne), notez que nous traitons vos informations dans le but de remplir nos obligations contractuelles à votre égard (par exemple si vous passez une commande sur le Site) ou de poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes, énumérés ci-dessus. Veuillez également noter que vos informations seront transférées hors de l'Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.
En application des lois et réglementations applicables en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants concernant le traitement de vos données à caractère personnel. Les droits mentionnés ci-dessous peuvent être exercés à tout moment en écrivant au responsable du traitement informatique des données à caractère personnel de TOMAA. Toutes demandes doivent être accompagnées d’une copie signée d’un document d’identité. TOMAA s’engage à traiter toute demande au plus vite ou dans le délai légal d’un mois après réception.

Par courrier : TOMAA - 38 rue de Lamirault, Collégien, 77090
Par email : contact@tomaa.fr

a. Droits d’accès, de rectification et de suppression : vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent. Vous pouvez modifier les données personnelles présentes dans votre compte utilisateur, ou demander à corriger ses données à caractère personnel si celles-ci se révèlent inexactes, incomplètes ou obsolètes. Vous pouvez également demander l’accès ou la suppression de vos données personnelles dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

b. Droit à la limitation du traitement : Dans certains cas prévus par la réglementation applicable, vous pouvez demander à la société TOMAA de limiter le traitement de vos données à caractère personnel.

c. Droit à la portabilité de ses données personnelles: Ce droit se distingue du droit d’accès aux données à caractère personnel dans la mesure où (i) il ne concerne que les données fournies par l’utilisateur à TOMAA et (ii) il permet d’obtenir ces données dans un format structuré et lisible par machine.

d. Droit de retirer son consentement à tout moment: Pour tous les traitements, parmi ceux listés ci-dessus, ayant pour fondement légal le consentement de l’utilisateur, ce dernier dispose du droit de retirer ce consentement à tout moment, sans avoir à s’en justifier. A ce titre, le Client peut s'inscrire à la newsletter de TOMAA et ainsi choisir d'être régulièrement informé des offres proposées. Il a, à tout moment, la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters.

e. Droit d’opposition : Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer à tout moment, de manière sélective ou globale, à l’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires ou pour des études. A cette fin, une simple notification écrite de votre demande est suffisante par email ou courrier à l’adresse citée ci-dessus.

f. Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle: L’utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation relative aux traitements mis en œuvre par TOMAA auprès de l’autorité de contrôle compétente. Pour la France, cette autorité de contrôle est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Adresse postale : CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.

11. Mesures mises en place pour protéger vos données

Nous mettons en œuvre tout moyen technique conformément aux règles de l’art pour maintenir l’intégrité, la sécurité, la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. Nous protégeons la sécurité de vos informations personnelles lors de leur transmission en utilisant le logiciel SSL (Secure Sockets Layer Software) qui crypte les informations que vous entrez avant qu’elles ne nous soient envoyées.
Nous maintenons des mesures de sécurité physiques, électroniques et des procédures de sauvegarde en rapport avec la collecte, la conservation et la communication d’informations personnelles de clients. Nos procédures de sécurité peuvent nous amener à vous demander une preuve de votre identité avant de pouvoir vous communiquer vos informations personnelles.
Il est important de vous protéger contre l’accès non autorisé à votre mot de passe et à votre ordinateur. Si vous partagez un ordinateur, vous devez vous déconnecter après chaque utilisation. De même, afin d’assurer un haut niveau de sécurité, le mot de passe de votre compte devrait contenir au moins : 8 caractères, 1 chiffre, 1 nombre et 1 caractère spécial.

12. Non-cession des données personnelles

TOMAA ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.

TOMAA ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si :
Vous en formulez la demande ou autorisez la divulgation La divulgation est requise pour traiter des transactions ou fournir des services que vous avez demandés (ex : traitement d’une carte d’achat avec des sociétés émettrices de cartes de crédit)
TOMAA y est contraint par une autorité gouvernementale ou un organisme de réglementation, en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaître ou de toute autre exigence gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir où défendre une demande légale Le tiers agit en tant que qu’agent ou de sous-traitant de TOMAA dans l’exécution des services

13. Changements

Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d'y refléter, par exemple, les changements apportés à nos pratiques ou pour d'autres motifs opérationnels, juridiques ou réglementaires.

14. Nous contacter

Pour en savoir plus sur nos pratiques de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez déposer une réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à contact@tomaa.fr.